Le site officiel de la commune de Pers-en-Gâtinais
  • home
  • Votre Mairie
    Vie municipale Guide des démarches
  • Découvrir Pers-en-Gâtinais
    Intercommunalité Agenda Actualités Patrimoine
  • Sports,culture et loisirs
    Association sportive Commission Communale des Loisirs Salle communale ouverte à la location Différentes organisations
  • Scolaire
    Établissements et Transport

Comptes-rendus du conseil municipal

Accueil / Comptes-rendus du conseil municipal

Comptes-rendus des réunions du conseil municipal et délibérations envoyées à la Préfecture.

Recherche par année -

Date Nom
23/04/2025

04 - 2025 Réunion du 25 avril 2025

01/04/2025

03 - 2025 Réunion du 04 avril 2025

13/01/2025

02-2025 Réunion du 13 janvier 225

06/01/2025

01-2025 - Mercredi 08 janvier 2025

06/12/2024

07-2024 - Séance du 06 décembre 2024

04/10/2024

06 - 2024 - Séance du 04 octobre 2024

28/06/2024

05 - 2024 - Séance du 03 juillet 2024

06/04/2024

04 - 2024 - Séance du 12 avril 2024

05/02/2024

02 - 2024 - Séance du 07 février 2024

07/01/2024

01 - 2024 - Séance du 10 janvier 2024

1 -2 -3
×

Contacts

Commune de Pers-en-Gâtinais

7, rue Sainte Rose

45210 Pers-en-Gâtinais - FRANCE

+33 2 38 90 97 11

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes