menu
Votre Mairie
Vie municipale
Guide des démarches
Découvrir Pers-en-Gâtinais
Intercommunalité
Agenda
Actualités
Patrimoine
Sports,culture et loisirs
Association sportive
Commission Communale des Loisirs
Salle communale ouverte à la location
Différentes organisations
Scolaire
Établissements et Transport
04 - 2024 - Séance du 12 avril 2024
Accueil
/
Comptes-rendus du conseil municipal
/
04 - 2024 - Séance du 12 avril 2024
06/04/2024
Pièces jointes
file_download
1 - Affichage du 12 avril 2024.pdf (PDF - 0.07Mo)
file_download
Compte rendu du 12 avril 2024.pdf (PDF - 0.76Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes